Adresse
Mairie Square Guy Rivière
17730 PORT-DES-BARQUES
Adresse courriel : estuaireevenements@yahoo.fr
Inscription
Nom de l’association : Comité des fêtes de l’estuaire , Port des Barques.
Identification R.N.A. : W172002197
No de parution : 20070035
Département (Région) : Charente-Maritime (Poitou-Charentes)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Rochefort.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Rochefort. ESTUAIRE EVENEMENTS.
Objet : promotion et animation de la commune par l’organisation de manifestations populaires, à caractère culturel, sportif et commercial; apport de soutien logistique à toutes associations de la commune pour ses manifestations; établir et diffuser le calendrier des manifestations de la commune en relation avec les associations et la commune.
Date de la déclaration : 20 août 2007.
Site hébergé par : e-monsite.com
Sur les changements du site
Vous êtes sur le site de Comité des fêtes de l’estuaire. Les informations auxqu elles vous accédez concernent l’activité de notre association. Cette liste n'est pas exhaustive. Ces informations ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Elles peuvent également avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous y avez eu accès (impression, téléchargement...) et le moment où vous les utilisez.
Le Comité des Fêtes de l’Estuaire se réserve par ailleurs le droit de modifier ou corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
Sur les assurances
Notre responsabilité d’organisateur est couverte par un contrat d'assurance.
Sur les liens vers d'autres sites
Ce site comporte des liens vers d'autres sites internet. Le comité des fêtes de l’estuaire décline toute responsabilité quant à l'utilisation et au contenu de ces sites. En aucun cas, le comité des fêtes de l’estuaire ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences provoqués lors de l'accès ou du défaut d'accès de quiconque à son site et de son utilisation.
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuels de tous les éléments de ce site sont, sauf mention contraire, la propriété du comité des fêtes de l’estuaire ou font l'objet d'un droit d'utilisation exclusif. L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Créer un site gratuit avec e-monsite.com - Signaler un contenu illicite.